Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISNEY CAP FUTUR DCF
THE WALT DISNEY COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1603954
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2000

Présentation de la marque DISNEY CAP FUTUR DCF

Déposée le 24 juillet 1990 par la société THE WALT DISNEY COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISNEY CAP FUTUR DCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE WALT DISNEY COMPANY domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, Burbank - Californie 91521 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX - France.

La marque DISNEY CAP FUTUR DCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISNEY CAP FUTUR DCF est expirée depuis le 24 juillet 2000.

THE WALT DISNEY COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CAP FUTUR , ANNE , LE TROU NOIR , CINE BOOK , HOLLYWOOD BROWN DERBY , TELE BOOK , LISA MARINE , BROWN DERBY , PINOCCHIO MAGAZINE , SPECIAL MICKEY GEANT


THE WALT DISNEY COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street, Burbank - Californie 91521 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET COURCOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 14 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159508 - Publication au BOPI 1993-06-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs;calculatrices, machines à compter et trier l'argent, appareils d'enseignement et de divertissement audiovisuel, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques et cassettes audio et vidéo, distributeurs de billets (tickets), caisses comptables, cartes magnétiques d'identification, films cinématographiques impressionnés, claviers d'ordinateur, machines comptables, dessins animés, diapositives, détecteurs de fausse monnaie, disques magnétiques, disquettes souples, appareils pour le divertissement conÇus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision,émetteurs (télécommunication), appareils d'enseignement, imprimantes et périphériques, appareils d'intercommunication, appareils pour jeux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques (machines à prépaiement), articles de lunetterie, verres et montures de lunettes, verres de contact, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs pour services télématiques, programmes d'ordinateurs pour services télématiques dans le domaine des assurances et des finances, terminal télématique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;affiches, brochures, calendriers, catalogues, appareils pour prévenir la fraude sur les chèques, décalcomanies, formulaires,formules, impressions, imprimés, journaux, livres, manuels, périodiques, prospectus, publications, répertoires, revues, tickets (billets).Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël;jeux éducatifs, jeux de société, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux et jouets électroniques, disquettes de jeux pour ordinateur, jeux sur terminal télématique.Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau;estimations, évaluations, expertises en affaires, investigations, recherches pour affaires;affichage, locations de panneaux d'affichage;agences d'informations commerciales, agences de publicité, cote en Bourse, transcription de communication, consultations pour les questions de personnel, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, étude de marché, recherche de marché, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, relations publiques, relevés de comptes, information statistique, services de publicité par voie télématique;conseils, informations ou renseignements d'affaires par voie télématique.Assurances et finances.Assurances.Caisses de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Organisation de loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière.Gérance d'immeubles;affaires bancaires, financières, monétaires;agences d'assurances, agences de crédit;analyse financière, fiscale, patrimoniale;crédit bail, constitution de capitaux, investissements de capitaux, opération de change, crédit, dépôt de titres et de valeurs, épargne;estimations financières, fiscales et patrimoniales;services fiduciaires, services de financement, constitution de fonds, placement de fonds, gérance de fortunes, assurance maladie, opérations financières et monétaires, transactions financières;services d'assurances et finances par voie télématique.Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes;diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision et cinématographiques (sur pellicules, bandes magnétiques, disques, films;par câbles, satellites, voie hertzienne);émissions radiophoniques et télévisées, radiodiffusion;services télématiques et téléinformatiques, services de messagerie télématique, centres serveurs télématiques.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements à des journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement;jardins et parcs d'attractions, studios de cinéma ou de télévision, cirques, services et centres de loisirs;publication de livres, revues, journaux, magazines, albums de bandes dessinées;montage de programmes radiophoniques et de télévision, divertissements radiophoniques et télévisés, jeux télévisés, services d'éducation et de divertissement par voie télématique.Hôtellerie;restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux.Travaux de laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Programmation pour ordinateurs;services de contentieux;organisation d'expositions, conférences, congrès; recherches et conception de produits et services dans le domaine bancaire et des assurances

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.